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Sommaire
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1.  Assistance technique
2.  Garantie de jeu
3.  LICENCE DUTILISATION DE PRODUIT MULTIMDIA
4.  Proprit
5.  Licence
6.  Utilisation
7.  Sont interdits
8.  Editeur et Modifications de lUtilisateur
9.  Rsiliation
10. Limitation de garantie
11. Dispositions gnrales


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1. Assistance technique
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2. Garantie de jeu / Informations lgales
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TEST COMPATIBILIT par "Groove Media Inc."


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3. LICENCE DUTILISATION DE PRODUIT MULTIMDIA
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Merci de lire attentivement les droits et 
limitations de cette licence d'utilisation..

Licence
Cette licence est un accord entre vous et Groove Media Inc. (la Socit).  Aprs avoir accept  toutes les conditions de la licence, le(s) disque(s) destin(s) au jeu ( le Produit Multimdia ) ainsi que toute la documentation vous seront concds.

En ouvrant ce pack, en cliquant sur  jaccepte , en linstallant ou les cas chant, en utilisant le Produit Multimdia, vous vous engagez  respecter les termes et conditions de cette Licence.


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4. Proprit
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Ce Produit Multimdia est protg par la loi ainsi que par lensemble des traits et accords internationaux relatifs  la proprit intellectuelle.  Lensemble des droits relatifs au produit (notamment et de faon non exhaustive, les images, les animations, les vidos, la musique, le texte ainsi que les  applets ) et tout document accompagnant le produit  sont la proprit de la  Socit  ou de ses Concdants.


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5. Licence
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Le Logiciel est sous licence et ne vous est pas vendu et son utilisation est sujette  cette Licence. La Socit vous confre un droit non exclusif 
dutilisation du Produit Multimdia conformment aux instructions figurant sur la documentation destine  lUtilisateur. Les droits qui ne sont pas 
expressment spcifis dans cette licence sont la proprit de la Socit.


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6. Utilisation
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1. Si le Produit Multimdia doit tre install sur un disque dur, lUtilisateur peut linstaller et lutiliser sur un seul ordinateur.

2. LUtilisateur ne peut transfrer les droits confrs par cette Licence, qu condition quil ne garde aucune copie et quil transfre tous les lments du Produit Multimdia (y compris tous les composants et la documentation relatifs et les mises  jour) et que le destinataire accepte les termes et conditions de cette Licence. 



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7. Sont interdits
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1. La suppression et la modification des copyrights, des marques dposes, ou tout autre lment figurant sur le Produit Multimdia ou sur la documentation relatifs au Produit Multimdia.

2. La dcompilation, la modification, le reverse engineering, le dsassemblage ou tout autre reproduction du Produit Multimdia.

3. La copie, la location, la sous licence, la distribution, lexploitation commerciale ou la transmission publique du Produit Multimdia, la cration de tout travail driv du Produit Multimdia (dans les limites vises au paragraphe Editeur et Utilisateur de cette Licence dUtilisation ou dans tout autre documentation relative au Produit Multimdia).

4. La transmission lectronique du Produit Multimdia dun ordinateur vers un autre, dune console, ou autre plate-forme vers une autre via un rseau.

5. Lutilisation darchives ou de copies du Produit Multimdia dans un but autre que celui de remplacer loriginal dans le cas o celui-ci aurait t dtruit ou endommag.


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8. Editeur et Modifications de lUtilisateur
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Si le Produit Multimdia inclut un lment permettant dapporter des modifications (un Editeur), vous pouvez utiliser le dit Editeur afin dapporter des modifications ou enrichissements au Produit Multimdia y compris la construction de nouveaux niveaux (les  Modifications ) dans les limites des restrictions suivantes. 

Vos Modifications :

1. ne doivent fonctionner quavec la copie complte du Produit Multimdia;

2. ne doivent pas modifier les fichiers excutables;

3. ne doivent pas contenir de propos diffamatoires, de contenu contraire  la loi en vigueur ou qui porterait atteinte  la vie prive des tiers;

4. ne doivent pas tre exploites  des fins commerciales ou tre exploites sur des services de  pay-per-play  ou de  time-sharing .


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9. Rsiliation
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La Licence entre en vigueur  compter du premier usage du Produit Multimdia.  Vous pouvez rsilier la Licence  tout moment en dtruisant le Produit Multimdia.  Elle peut tre rsilie automatiquement sans notification de la Socit dans le cas de non-respect des termes et conditions de la Licence par vous.  Les dispositions de cette Licence comme les garanties, les limitations de responsabilits quant aux dommages survivront  sa rsiliation.


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10. Limitation de Garantie 
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Le Produit Multimdia et autre support sont fournis  en ltat .  Vous reconnaissez que lUtilisation du Produit Multimdia et du support sur lequel il est enregistr sont  ses propres risques.  La Socit garantit  lAcheteur un support exempt de dfauts.  Si toutefois, sauf cas contraire prvu par la loi, le Produit Multimdia prsentait des dfauts, la Socit sengage  garantir le Produit Multimdia pendant quatre vingt dix jours (90) suivant la date de lachat.  La garantie ne sapplique pas si le dfaut est d  un accident,  un abus,  une ngligence ou  une mauvaise utilisation du Produit Multimdia.  Si le Produit Multimdia ne remplissait pas les conditions de garantie, vous pouvez  vos frais obtenir le remplacement du Produit Multimdia 
ou le remboursement du prix dachat. Il appartiendra  la Socit de remplacer ou rembourser le Produit Multimdia aprs que vous ayez retourn le produit dfectueux.  Pour cela, veuillez suivre les Procdures relatives au retour du produit figurant dans le Manuel. La Socit rejette toute garantie relative  lutilisation,  la satisfaction de lutilisateur et au mauvais fonctionnement du Produit Multimdia.

En aucun cas la Socit ne saurait tre tenue responsable de tout prjudice direct ou indirect, spcial ou autre (y compris les prjudices causs  la personne, la perte de proprit,  la perte de profits, la perte de donnes commerciales, linterruption de lactivit commerciale, latteinte  la vie prive, le manquement  un devoir ou la ngligence) rsultant de lutilisation ou de limpossibilit dutilisation et ce mme si la Socit a t avertie de lventualit dun tel prjudice. Certaines lgislations ne permettant pas la limitation de Garantie de la responsabilit pour les prjudices accidentels, ou ns  loccasion de lutilisation, il est possible que celle-ci ne sapplique pas  vous.

En aucun cas, la somme paye par la Socit suite  des prjudices lis au Produit Multimdia ne pourra dpasser la somme paye par vous pour lacquisition du Produit Multimdia.


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11. Dispositions gnrales
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Cette Licence est un accord entre vous et la Socit.  Toute disposition prvue dans cette Licence qui serait non conforme  la loi, nulle ou pour quelle que raison que ce soit non excutoire, naffectera en aucun cas la validit ou le caractre excutoire du reste des dispositions de la Licence.  Cette Licence ainsi que tous les conflits lis aux provisions sont soumis aux lois en vigueur dans la Province de lOntario, Canada.  Les tribunaux de la Province de lOntario sont ceux  saisir dans le cadre de toute action judiciaire.

 2006 Groove Media Inc.  Tous droits rservs. Groove Games et le logo Groove sont des marques dposes de Groove Media Inc.  L.A. Street Racing et le logo associ sont des marques dposes de Groove Media Inc. Produit par Octagon Entertainment, Inc. Octagon Entertainment et le logo Octagon Entertainment
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